Les conditions générales de vente ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.clemhiz.com. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la confirmation de commande et est consultable sur le site Internet accessible a l'adresse précitée.
Mentions légales Auto entreprise Clémence Chollet N° de SIRET 531 903 359 00010 TVA non applicable - art.293B du CGI Siège social 24 rue de Champvert 69005 Lyon France [email protected]
Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décris sur le site clemhiz.com, au jour de la consultation du site, dans la limite des stocks disponibles. Si le produit souhaité n’est pas disponible, le vendeur s’engage à proposer rapidement au client un échange ou un remboursement.
Commande La prise de commande se fait via la plateforme Stripe®. Le client est invité à consulter les conditions générales de vente du site Internet Stripe®pour plus de détails. Toute commande validée par le client vaut contrat de vente et acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Dans l’hypothèse où le produit doit être personnalisé, aucune annulation de commande ne sera acceptée une fois le travail de conception et de personnalisation entamé.
Cadeau Si votre commande est destinée à être offerte nous pouvons joindre un message personnel et vous avez la possibilité de la faire livrer directement à la personne de votre choix.
Prix et Modalités de paiement Les prix sont exprimés en euros TTC et s’entendent hors frais de port/livraison. Le client devra s’acquitter de frais de port indiqués lors de la prise de commande. Pour les envois hors Union Européenne, les prix s’entendent FOB départ de Lyon. Le dédouanement ou autres taxes diverses seront à la charge du Client. Clemhiz se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de la validation de commande par le client. Les produits sont payables comptant dès validation de la commande par systeme de paiement securise Stripe®
Livraison La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande, toute inexactitude des informations apportées par celui-ci ne pourra être retenue contre la société Clemhiz. Le client s’engage à prévenir Clemhiz dans les plus brefs délais en cas de changement de l’adresse de livraison. Les livraisons sont effectuées par La Poste (courrier suivi ou Colissimo, en fonction des produits). Clemhiz décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services de La Poste, ou d’endommagement du paquet dû au transport. Le client doit inspecter l’état du paquet à son arrivée et le refuser s’il est endommagé. Clemhiz n’est pas responsable des dégâts ou pertes subis lors du transport par La Poste. Le délai de préparation et/ou de confection de commande sera celui indiqué par le vendeur lors de la confirmation de commande, il n’a qu’une valeur indicative et pourra varier en fonction de la nature de la commande.
Remboursements et Retours Le client dispose d’un délai de 14 jours suivant la réception de sa commande pour en demander le remboursement, en adressant un email à contact@clemhiz.com. Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non utilisé et non lavé. les frais de retour sont a la charge du client.
Responsabilité Clemhiz est responsable de plein droit de la bonne exécution du contrat conclu avec le client. En cas de dommage direct établi, la responsabilité de Clemhiz sera limitée au montant de la commande. Clemhiz n’est pas responsable de l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage prévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique. De même, Clemhiz n’encourt aucune responsabilité pour les dommages indirects, pertes d’exploitation, pertes de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Confidentialité des données personnelles du client Toutes les données personnelles du client collectées par Clemhiz ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale. Ces informations sont nécessaires pour la gestion de la commande mais ne sont jamais partagées avec des tiers et/ou revendues. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant auprès de Clemhiz, en s’adressant par courrier ou email à l’adresse [email protected]. Les informations bancaires lors des transactions sont directement traitées par STRIPE®.
Propriété intellectuelle Clemhiz est une marque deposée à l’INPI. Toute reproduction partielle ou totale de ce site et de son contenu est strictement interdite. Toute demande d’information peut être faite à l’adresse: [email protected].
Droit applicable Les conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord sur leur application, leur interprétation et/ou leur exécution, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.